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Force India va devoir régler ses dettes à Aerolab

Force India a certes obtenu la reconnaissance de la violation de sa propriété intellectuelle par Aerolab et Team Lotus mais va tout de même devoir régler 820.000£ à la soufflerie italienne.

© Force India© Force India

Les communications de l'écurie de Silverstone ont néanmoins réussi le tour de force de transformer une mauvaise nouvelle en une excellente. En effet, l'écurie s'est empressé de publier le communiqué de presse suivant sur son site internet : «A la suite de la publication de photos montrant la maquette de soufflerie de Team Lotus en octobre 2009, Force India Formula One Team a déposé une plainte devant le cour criminelle italienne et a commencé une procédure au civil devant la Haute Cour du Royaume-Uni, citant Team Lotus, Aerolab et Mike Gascoyne pour avoir copier illégalement la propriété intellectuelle de Force India Formula One Team, depuis des fichiers sécurisés placés chez Aerolab.

Le cas a été entendu par la Haute Cour de Londres en janvier 2012. M. Justice Arnold a établi que Team Lotus (désormais connue comme Caterham) et Aerolab avaient été respectivement coupables d'infraction à la propriété intellectuelle et de l'utilisation d'informations confidentielles. Certaines pièces créées à partir des informations confidentielles de Force India ont été utilisées sur les voitures de course de Team Lotus au cours de la première partie de la saison 2010.

Le jugement de la Haute Cour du Royaume-Uni, quant à la copie illégale, va désormais être soumis au corps qui gère la Formule 1, la FIA, tandis que le dossier criminel italien contre Mike Gascoyne, Tony Fernandes et Jean-Claude Migeot continue.»

A la lecture d'un tel communiqué, on pourrait donc penser que Force India a gagné son procès et ne peut qu'être ravi d'un tel dénouement puisque Aerolab et Force India ont ainsi été condamné à lui verser 25.000 euros de dommages et intérêts. Cependant, le dossier est plus complexe puisque l'écurie de Vijay Mallya doit également honorer ses dettes à Aerolab, qui atteignent plus de 840.000 euros ! De plus, elle a refusé un accord hors des tribunaux, ce qui la rend responsable de l'ensemble des frais de justice. Puisque la procédure dure depuis bientôt deux ans, ces frais pourraient donc s'élever à des millions de dollars...

Toute cette affaire est née du licenciement de Mike Gascoyne par Force India. L'ingénieur britannique avait alors rebondi au sein de la nouvelle structure Team Lotus. Il avait ainsi poursuivi sa collaboration avec l'entreprise italienne, d'autant plus facilement que celle-ci n'avait pas reçu le versement des sommes dues par Force India. Son dirigeant Jean-Claude Migeot s'en explique ainsi dans les colonnes d'Autosport : «Lorsqu'un client termine son contrat, il nous donne un préavis. De cette manière, lorsqu'on arrive au dernier jour, tout est nettoyé, tous les ordinateurs sont vidés. Le problème est que j'ai été obligé de jeter dehors Force India pour non-paiement. Nous avons quasiment commencé à travailler pour Lotus le lendemain. Nous n'avons pas eu le temps de nettoyer les ordinateurs et pendant ce temps, quelques personnes ont conservé leurs études. C'est une ligne très mince entre utiliser votre connaissance et utiliser la propriété intellectuelle de quelqu'un d'autre, chose que nous ne faisons pas. Nous avons des employés et des consultants et les gens viennent nous voir parce que nous avons le savoir-faire et l'expérience.»

La bataille juridique est donc encore loin d'être réglée définitivement et Mike Gascoyne et Aerolab risquent de devoir attendre encore longtemps le versement des honoraires qui leurs sont dus.

Avec la participation de BusinessF1.fr


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